LA CHARTE

1- La Charte établit La Société du Devenir comme instance dirigeante de l'Empire aux mille planètes.

2- A ce titre, la Charte octroie à La Société du Devenir la jouissance d'Emérite comme capitale de l'Empire aux mille planètes, et comme siège de son gouvernement.

3- En accord avec les principes fondamentaux de la Charte, le gouvernement est scindé en deux Assemblées constituantes.

4- L'Assemblée des planètes internes, qui comprend les 36 planétoïdes fondateurs de l'Empire, sera composée d'un Conseil Interne de 36 membres disposants chacun de dix votes, soit 360 voix au total.

5- L'Assemblée des planètes externes, qui comprend tous les autres lieux de colonisation spatiale affiliés à l'Empire, sera composée d'un Conseil Externe de 360 membres disposants chacun d'un vote, soit 360 voix au total.

6- Les deux Conseils, disposants de 720 votes au total, devront s'entendre pour gérer tous les aspects de la gouvernance de l'Empire, par des votes à la majorité des deux tiers, soit 480 votes au moins sur 720.

7- La gouvernance est répartie entre trois Ministères : Vie civile, Vie économique, Police et Armée.

8- Le Ministère de la Vie Civile organisera le bien être de la population sociétaire, son accès à l'éducation, aux soins, aux transports, et ce par l'intermédiaire des Communautés d'Intérêt des Besoins Humains (CIBH).

9- Le Ministère de la Vie Economique organisera l'agriculture, le commerce et l'industrie et contrôlera les ressources minières et énergétiques, et ce par l'intermédiaire des Communautés d'Intérêt des ressources Spatiales (CIRS).

10-Le Ministère de la Police et de l'Armée sera chargé, par sa police, de maintenir l'ordre et le respect de la Loi, et par son armée de protéger et défendre La Charte et son application.

11- Les 396 membres des deux Assemblées, choisis par l'Intelligence Universelle parmi le recensement de la population sociétaire, devront servir pendant dix ans avant d'être déchargés de leur obligation envers l'Empire. Ce service ne pourra être exigé qu'une fois, et ne saurait être refusé.

12- Si un membre des Assemblées déroge à son obligation de probité, un référendum révocatoire sera organisé afin de proposer l'interruption anticipée du mandat de l'élu, et l'Intelligence Universelle choisira un nouveau représentant.

13- Seule la Justice sera indépendante de toute décision humaine, puisqu'elle sera confiée aux soins diligents de l'Intelligence Universelle, dont les Bunkers inviolables et les Connaissances seront le garant de son intégrité.